Plan du Numérique: un Conseil nouvelle mouture

Hors-cadre
Par · 25/09/2015

L’idée d’un suivi critique et indépendant de la mise en oeuvre du Plan du Numérique, sous la forme d’un Conseil du Numérique nouvelle mouture, composé d’un nombre plus limité de participants, avait été lancée notamment par Pierre Rion. Avec le soutien, voire la demande spontanée, de plusieurs membres du Conseil. Et avec aussi la bénédiction virtuelle tant de l’AdN que de membres du cabinet Marcourt, lui-même, qui approuvaient l’idée.

La chose, aujourd’hui, semble se confirmer. Découvrez dans cet article, réservé à nos abonnés Select et Premium, ce qui se prépare et ce que les différentes parties concernées envisagent comme mode de fonctionnement.

Lors de la présentation du rapport du Conseil du Numérique, le Ministre Jean-Claude Marcourt n’a pas envoyé cette idée sous le tapis ou dans un obscur tiroir mais l’a en quelque sorte adoptée et approuvée. A voir, bien entendu, ce qu’il en adviendra. Mais, pour l’heure, le discours est le suivant: “Nous voulons un suivi [de l’exécution]. Le Plan du Numérique, ce n’est pas quelque chose que l’on décide un jour et qui est stable ensuite. Certainement pas quand on voit les évolutions fulgurantes qui caractérisent le numérique. Le numérique, ce n’est pas uniquement de la technologie. C’est aussi du conceptuel et du comportemental. Il faut dès lors un organe indépendant qui veille à l’impulsion. Un peu à la manière des jurys mis en place dans le cadre des appels à projets.”

Jean-Claude Marcourt: “Il faut un organe indépendant qui veille à l’impulsion. Un peu à la manière des jurys mis en place dans le cadre des appels à projets.”

Quelle forme exacte, quelle composition aura ce Conseil du Numérique 2.0?

“Tout est à construire”, déclare Jean-Claude Marcourt. Seules choses qui semblent établies. D’une par, son rôle: “assurer le pilotage de la mise en œuvre du Plan du Numérique et prendre toutes les initiatives pour assurer le déroulement et la bonne fin du Plan.”. De l’autre, la durée de son mandat: “au moins 5 ans”… “afin de découpler sa responsabilité [rôle de surveillance et de guidance] et le rythme législatif”, peut-on lire dans le texte de proposition du Conseil du Numérique.

Pierre Rion, lui, a bien entendu une idée plus précise. Le Conseil restreint devrait être composé de 5 personnes plus un président. Chaque membre représentera l’un des 5 thèmes du Plan du Numérique (secteur numérique, industrie, pouvoirs publics, compétences, territoire connecté). Pour ce qui est du président, il espère qu’il aura l’indépendance et la force de décision nécessaires. “Le pouvoir qu’aura réellement le futur Conseil du Numérique dépendra en grande partie de l’identité de son président.”

Ce président serait nommé pour une durée de deux ans, renouvelable.

Entre-temps, le Conseil du Numérique, dans sa forme actuelle, restera en place. Il sera en effet sollicité lorsque le ministre Marcourt présentera l’épure qui sortira des travaux d’analyse et de priorisation du gouvernement. Il ui reviendra donc, en principe, de juger le Plan du Numérique tel que formulé et, si besoin est, de tenter de discuter certaines décisions qui lui paraîtraient non fondées ou mal inspirées. Voir ce qu’en dit, dès à présent, Pierre Rion à l’occasion de l’interview qu’il nous a accordée.