D39S, petite PME de Jumet créée en 2010 par Sébastien Dui, lance une solution qui permet de calculer et de déclarer automatiquement aux administrations fiscales concernées- à commencer par celle de la TVA- la proportion d’usage privé ou professionnel d’un véhicule de société.

Baptisé OnRoad Pro, le produit prend la forme d’un petit boîtier qui vient s’enficher sur le port OBD-II (On-Board Diagnostics) du véhicule. La télécommande qui lui est associée permet de sélectionner le type de trajet (privé, domicile-travail, professionnel) et d’identifier l’utilisateur du véhicule puisque le principe est une télécommande/une personne.

Dès cet instant, le boîtier OBD collecte les données- kilométrage, heures et points de départ et d’arrivée…- et les transfère automatiquement, dûment chiffrées, vers le serveur de D39S, soit en temps réel, soit en différé (en l’occurrence, à chaque arrêt du véhicule).

Le système permet d’effectuer un suivi précis de l’usage qui est fait du véhicule et de satisfaire ainsi aux contraintes de déclaration à la TVA, en vue de l’application du taux de déduction de 50%. Et ce, selon la méthode dite de “l’administration des trajets”, c’est-à-dire l’enregistrement de certaines données telles que date du trajet, adresse de départ, adresse d’arrivée, kilomètres parcourus par trajet, nombre total de kilomètres parcourus par jour.

Solution SaaS

Les données ainsi centralisées sur les serveurs D39S sont structurées par société utilisatrice. Chaque utilisateur, qu’il soit gestionnaire d’une flotte de véhicules ou indépendant, se voit attribuer un compte personnel, qui lui donne accès à son espace de gestion personnel MyOnRoadPro où sont stockées les données qui le concernent.

Les données y sont présentées (pendant une durée de 7 ans) sous forme de graphiques, tableaux et statistiques et sont téléchargeables sous forme de rapports prédéfinis (format PDF), notamment un rapport conforme aux prescriptions de l’Administration de la TVA et dont le comptable pourra faire usage pour les déclarations ultérieures.

A terme, la société envisage d’autoriser la personnalisation de ces rapports.

Autre utilisation possible, essentiellement pour les gestionnaires de flottes: le suivi des temps de conduite, des trajets effectués, la gestion des itinéraires et la planification des déplacements.

Pour l’heure, le système développé ne permet pas encore d’intégrer directement les données et rapports dans d’autres applications, qu’il s’agisse d’autres logiciels de gestion (comptable, par exemple) ou du processus de déclaration électronique de la TVA. “Nous avons voulu, dans un premier temps, rendre la solution la plus ouverte possible à l’aide d’API”, souligne Sarah Schröder, directrice marketing de D39S. “Plus tard, nous envisagerons la piste des exportations directes.”

D39S propose l’application SaaS en deux formules:

– une version de base qui n’active pas la fonction de géolocalisation temps réel du véhicule et qui ne collecte donc que les données “statiques” (points de départ et d’arrivée, durée des arrêts…)

– une version avec géolocalisation visuelle temps réel des données collectées.

Raison de cette dualité: la possibilité de moduler l’“ingérence” de l’employeur dans la vie privée de ses collaborateurs. “C’est là un sujet qui nous tient particulièrement à coeur et pour lequel nous avons mis en oeuvre divers mécanismes. Les données sont chiffrées avant transfert vers nos serveurs. Nous-mêmes n’avons pas accès aux données des clients, sauf s’ils nous y autorisent. Dès l’instant où le conducteur sélectionne le bouton “trajet privé” sur sa télécommande, le GPS est coupé et le boîtier n’enregistre plus que les données de kilométrage. Et chaque utilisateur, via son espace personnel, peut vérifier quelles données le concernant ont été transmises à qui.”

Le prix du pack boîtier OBD/télécommande (assorti d’un abonnement gratuit de 3 mois) est de 320 euros (290 euros pour le lancement). A partir du 4ème mois, l’utilisateur paie la solution à l’usage (modèle SaaS oblige): 8 euros par mois et par boîtier en version de base; 16 euros pour la version avec géolocalisation temps réel. La fonction Rapport TVA reviendra à 2 euros par mois.

L’éco-conduite en plus

Le boîtier OBD et la solution d’analyse de données et de génération de rapports peuvent être mis à contribution pour d’autres finalités, telles que le calcul de la cotisation CO₂ de solidarité (due lorsqu’un véhicule est mis à disposition du travailleur pour un usage privé) ou une gestion de l’éco-conduite. La solution permet en effet de procéder à une analyse des comportements des conducteurs: collecte des erreurs de conduite (excès de vitesse, sur ou sous-consommation, accélérations et freinages brutaux, etc.). Un espace dédié du site fournit en outre des conseils d’éco-conduite “visant à l’économie de carburant (et de CO₂ émis), la réduction de l’usure du véhicule, ou encore le respect du code de la route.”

“On remarque en effet que les sociétés et les gestionnaires de flotte s’intéressent de plus en plus à ce paramètre”, souligne Sarah Schröder. “Mais nous n’avons pas voulu lancer une solution spécifique, dédiée à cette fonctionnalité. Voilà pourquoi nous l’avons intégrée à notre solution orientée déclaration fiscale.” Aucun contact n’a d’ailleurs encore été pris avec l’une ou l’autre compagnie d’assurances mais cela semble figurer dans les intentions de la société…

La Belgique d’abord

Avant de lancer son nouveau projet, Sébastien Dui a exploré les potentiels commerciaux que constituent les Emirats Arabes Unis. Parmi les solutions mises au point un système de dispatching pour les taxis de la ville d’Abu Dhabi. Ce n’est qu’après la création de D39S en 2010 qu’il s’est refocalisé vers des solutions de télématique embarquée. Parmi les projets de développement, celui d’un boîtier TTL (transistor-transistor logic) destiné à une grande compagnie pétrolière des Emirats. Il s’agit d’un boîtier qui fait en quelque sorte office de carte d’essence. Le principe est celui de la collecte automatique des données, avec transmission via des balises installées dans les pompes à essence “en vue de détecter les fraudes au carburant, de relever les kilomètres parcourus ou encore les habitudes de conduite d’un conducteur”. Le projet, pour l’instant, n’a pas encore débouché sur une convention commerciale avec le client concerné (pour des raisons de longueurs de procédures, dit-on chez D39S).

Poursuivant ses développements, D39S a repris les concepts de ce TTL pour en faire un produit adapté au marché belge. Le résultat en est donc l’OnRoad Pro. “Les principes sont les mêmes, à l’exception essentiellement du volet rapports fiscaux.”

D39S se concentrera d’abord sur le marché belge mais envisage par exemple de s’attaquer au marché néerlandais, “où la législation fiscale est très contraignante.”

Les boîtiers OnRoad Pro, produits par Braintronic (Heppignies), seront “packagés” (assemblage final et configuration) par D39S. La solution sera commercialisée par des vendeurs indépendants.